Objet du site

Ce site présente les activités du collectif, ses projets et ses ambitions pour Eybens. Par conséquent le collectif se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout moment et sans préavis. L’accès et l’utilisation de ce site est soumise aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

 

Directeur de la publication

Hélène Besson-Verdonck
 

Responsables éditoriaux

Hélène Besson-Verdonck et Céline Quillard

Hébergement

O2Switch
Adresse : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone :  04 44 44 60 40

Droits d’auteur et copyright

© Tous droits réservés à Ensemble Servir Eybens

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les droits de reproduction sont réservés pour toutes les photographies, images, textes, logos, noms de domaine, documents téléchargeables, etc. contenus sur ce site. Ils sont soit la propriété du collectif ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à une autorisation écrite préalable (courrier, courriel, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention.

Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

 

Pour toute demande de reproduction sur tout type de support, merci de contacter : contact@eybens-demain.fr